Harmonisation technique |
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TABLE DES MATIERES
... de la santé publique, s’est principalement attachée à l’harmonisation technique des ... de la sécurité alimentaire et de la nutrition, direction de la médecine ...
Actualité parlementaire - Pauvert Bertrand
... publics, le premier par les Académies de médecine et ... le rapport de l’Académie des Sciences : les plantes ... aérienne en Europe, à la fois pour l'harmonisation technique entre ...
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Introduction à l'harmonisation technique en matière de sécurité ... Ce feuillet, réalisé par l'Institut de Médecine ... créatures vivantes dans notre pays : animaux, plantes ...
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Ces deux plantes étaient cultivées dans la plaine, les montagnards, eux, étaient des représentants de commerce, des colporteurs. Ils commerçaient dans tout l'empire ottoman.
Bulletin CIS
... CE" de conformité, destinés à être utilisés dans les directives d'harmonisation technique ... entreprise et activités de la première année du nouveau service de médecine du ...
Accord sur l'Espace économique européen - Annexe II ...
294A0103(52) Accord sur l'Espace économique européen - Annexe II - Réglementations techniques, normes, essais et certification - Liste prévue à l'article 23
PI France - Contact
... procédé d'enregistrement TGI Paris, 7 octobre 2003, Wertel c/ Welti Directive 2004/28 - médicaments vétérinaires Directive 2004/24 - médicaments traditionnels à base de plantes ...
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Projet de loi relatif aux directives communautaires et à ...
f) des renseignements indiquant si les substances contenues dans le médicament sont employées comme médicament dans la médecine humaine ; si tel est le cas, il convient de ...
EUR-Lex - 52005SC1216 - FR
Parallèlement aux efforts d'harmonisation technique au sein du ... On peut citer d'autres exemples tels que les plantes ... TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION, AÉROSPATIALE, MÉDECINE ...
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